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Comment Les Voitures À Double Usage Doivent - Elles Payer L 'Impôt Sur L' Utilisation Des Voitures?

2007/6/25 13:28:00 40421

Selon l'administration fiscale du Ministère des finances (86) prévoit la fiscalité mot 008 No: passagers des voitures, permis, par secteur de la sûreté de la gestion du trafic émis par le nombre d'enregistrements ou le tonnage de marchandises sont calculées, de fusion de prélèvement.

C'est - à - dire en partie selon la valeur imposable de moitié de calcul, une partie de calcul de camion de chargement par tonne de taxe.

      

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Exonération Fiscale Et L'Unité De Regroupement D'Unités De Bureau Du Véhicule Doit Être Comment Le Calcul Du Prélèvement De Taxe?

Selon l'administration fiscale du Ministère des finances (86) prévoit la fiscalité mot 008 No: exonération fiscale et l'unité de regroupement d'unités de bureau, le véhicule peut diviser l'exonération de la taxe respectivement, pas de division, sont soumis à la perception de la taxe.